Proposée par le Sénat dans le projet de loi dit « Grenelle 2 », en cours de discussion au Parlement, la taxation des plus-values foncières induites par la construction d’une infrastructure de transport représenterait-elle une source de financement appréciable ?
Cette idée a fait l’objet de deux notes récentes, la première du Centre d’Analyse stratégique (n°129, mars 2009), la seconde de l’IAU-IDF. Le débat organisé le 7 octobre 2009 a permis d’échanger autour de cette question, avec :
- Dominique Auverlot, Chef du département Recherche, technologies et développement durable au Centre d’Analyse Stratégique
- Gérard Lacoste, Directeur général adjoint de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la Région Ile-de-France (IAURIF), Directeur de l’Institut régional de développement du sport.
- Alain Meyère, Directeur du département « Mobilités & Transport » de l’IAU-IDF.
Vous pouvez consulter le compte rendu de ce débat publié par la revue Infrastructures & Mobilité.