1978 / 1985 : 7 ans de gestation pour la ligne TGV Sud-Est. Aujourd’hui en moyenne 15 ans pour un projet similaire. Et demain ?
Cet allongement du processus d’évaluation joue-t-il en faveur de la qualité des projets, d’une réponse mieux acceptée, mieux adaptée aux besoins et d’un moindre impact écologique ? A contrario, n’affaiblit-il pas notre capacité d’adaptation pour moderniser et fiabiliser nos systèmes de transport et réduire les inégalités territoriales ?
Projets, concertation(s) et procédures environnementales
Le droit et les normes environnementales, l’ensemble des procédures qui en découlent, ont pour fonction « de guider et d’encadrer » la décision du maître d’ouvrage. Or la prolifération et la multiplicité des textes, leur enchevêtrement voire leur superposition ont tendance à ralentir considérablement cette phase de gestation des projets.
Nous vivons aujourd’hui le paradoxe étonnant d’une règlementation toujours plus « riche » et d’une difficulté croissante, dénoncée par un grand nombre d’acteurs, à mettre ces textes, « au service » des projets dans une véritable démarche d’ingénierie et « d’écologie au service de l’homme ».
Pouvons-nous aujourd’hui faire évoluer le processus d’évaluation environnementale des projets d’infrastructures dans l’optique d’en améliorer le déroulement en termes notamment de délai et de lisibilité ?
- Comment simplifier les procédures d’évaluation, mieux les orchestrer, pour quel résultat ?
- Comment conduire une concertation simultanément « efficace », « sécurisée » et « raisonnable » ?
Cette réflexion tente d’apporter des réponses à partir de recommandations versées au débat. Celles-ci résultent d’un travail d’étude préalable mené dans le cadre du Conseil scientifique de TDIE, et qui s’est intéressé aux pratiques de nos voisins en Europe. Les thèmes ont été approfondis dans le cadre de trois ateliers portant sur l’approche de la biodiversité et de l’eau, la conduite de la concertation, la simplification des normes et des procédures.
Ce colloque a été organisé en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, et France Nature Environnement.
Vous pouvez visionner la captation vidéo du colloque, consulter le compte rendu écrit des débats, et l’étude menée dans le cadre de la préparation de ce colloque.
