Municipales 2020

Municipales 2020

Fidèle à son ambition de contribuer à la meilleure compréhension des enjeux de politique publique en matière de transport, TDIE a choisi cette année de proposer une réflexion sur les questions de transport, mobilité et logistique qui se posent aux collectivités du bloc communal pour les six prochaines années (mandat municipal 2020-2026).

Le renouvellement des exécutifs du bloc communal (communes, intercommunalités, et syndicats mixtes en charge des questions de transport) qui se prépare avec les élections municipales des 15 et 22 mars 2020 est l’occasion d’analyser la façon avec laquelle les politiques publiques de transport sont intégrées aux projets de développement territorial portés par les candidats.

Trois familles de questions

  • Au lendemain de l’entrée en vigueur de la Loi d’orientation des mobilités, et alors que les défis de la lutte contre le changement climatique semblent mobiliser la société civile, quel rôle les candidats donnent-ils aux politiques de mobilité et de logistique ?
  • Les questions de transport suscitent-elles de véritables différences d’appréciation et par conséquent de propositions ?
  • L’articulation des compétences et des leviers d’action confiés par la loi aux collectivités du bloc communal oblige à penser les diagnostics et les propositions à plusieurs échelles. Cependant, le mode de scrutin sur circonscription communale ne facilite pas l’émergence d’un débat intercommunal. Comment les projets présentés intègrent-ils la perspective d’une discussion d’orientation au niveau intercommunal ?

Comme elle le fait depuis 2002 pour les élections présidentielles, depuis 2015 pour les élections régionales, et depuis 2019 pour les élections européennes, TDIE propose aujourd’hui un dossier de référence et une grille d’analyse des questions qui se posent aux candidats pour préciser leur projet en articulant échelles communale et intercommunale. L’objectif est de contribuer à la meilleure compréhension par les candidats et les futures équipes municipales et intercommunales des outils à leur disposition pour penser, définir et mettre en œuvre une politique de transport, mobilité et logistique adaptée aux besoins de leurs administrés et de leur territoire. Au-delà de la période de la campagne électorale, qui permet une confrontation des visions, des orientations et des propositions portées par les candidats, cette grille d’analyse recense les différents leviers à combiner pour mettre en œuvre leur projet de mandat.

La grille d’analyse, rédigée sous la forme d’un questionnaire d’orientation politique, permet d’identifier les questions qui appellent une orientation et un ensemble de décisions de la part des futurs exécutifs communaux et intercommunaux. Le conseil scientifique de TDIE a identifié trois catégories de territoires intercommunaux, qui répondent à des défis différents selon qu’ils disposent, ou non, de la compétence d’autorité organisatrice de la mobilité (AOM) :

Cette grille d’analyse a été présentée le 12 février 2020. Les trois questionnaires sont accompagnés d’un dossier documentaire qui permet de prendre acte des nouvelles dispositions portées par la LOM, et d’identifier précisément la répartition des compétences transport, mobilité et logistique, au sein des collectivités du bloc communal : consulter la présentation de la démarche.

TDIE a adressé un questionnaire aux candidats des communes de Abbeville, Bordeaux, Grenoble, Mulhouse, Nantes, Paris, Perpignan. Vous pouvez accéder ci-dessous aux réponses qui nous sont parvenues, regroupées par communes. En accompagnement de cette démarche d’interpellation, le conseil scientifique mène une veille sur une quinzaine de territoires. Un document de synthèse sera présenté au printemps pour rendre compte de cette analyse.