Fidèle à son ambition de contribuer à la meilleure compréhension des enjeux de politique publique en matière de transport, TDIE a choisi en 2020 de proposer une réflexion sur les questions de transport, mobilité et logistique qui se posent aux collectivités du bloc communal pour les six prochaines années (mandat municipal 2020-2026).
Mobilités : quelle(s) politique(s) locale(s) pour les six prochaines années ? – le dossier de l’étude
Le renouvellement des exécutifs du bloc communal (communes, intercommunalités, et syndicats mixtes en charge des questions de transport) qui se prépare avec les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020 est l’occasion d’analyser la façon avec laquelle les politiques publiques de transport sont intégrées aux projets de développement territorial portés par les candidats.
Le dossier de l’étude menée par le conseil scientifique pour le 1er tour des élections municipales vous est présenté ci-dessous. Vous pouvez consulter ou télécharger la synthèse de l’étude réalisée sur les programmes présentés par les candidats de l’échantillon pour le premier tour : Municipales, l’enjeu des mobilités.
De nouvelles priorités pour la mobilité du quotidien ?
- Au lendemain de l’entrée en vigueur de la Loi d’orientation des mobilités, et alors que les défis de la lutte contre le changement climatique semblent mobiliser la société civile, quel rôle les candidats donnent-ils aux politiques de mobilité et de logistique ?
- Les questions de transport suscitent-elles de véritables différences d’appréciation et par conséquent de propositions ?
- L’articulation des compétences et des leviers d’action confiés par la loi aux collectivités du bloc communal oblige à penser les diagnostics et les propositions à plusieurs échelles. Cependant, le mode de scrutin sur circonscription communale ne facilite pas l’émergence d’un débat intercommunal. Comment les projets présentés intègrent-ils la perspective d’une discussion d’orientation au niveau intercommunal ?
Le dossier documentaire
Comme elle le fait depuis 2002 pour les élections présidentielles, depuis 2015 pour les élections régionales, et depuis 2019 pour les élections européennes, TDIE propose un dossier de référence et une grille d’analyse des questions qui se posent aux candidats pour préciser leur projet en articulant échelles communale et intercommunale. L’objectif est de contribuer à la meilleure compréhension par les candidats et les futures équipes municipales et intercommunales des outils à leur disposition pour penser, définir et mettre en œuvre une politique de transport, mobilité et logistique adaptée aux besoins de leurs administrés et de leur territoire. Au-delà de la période de la campagne électorale, qui permet une confrontation des visions, des orientations et des propositions portées par les candidats, cette grille d’analyse recense les différents leviers à combiner pour mettre en œuvre leur projet de mandat.
⇒ Consulter les documents du dossier documentaire préparé par le conseil scientifique de TDIE :
- Loi d’orientation des mobilités : synthèse des principaux éléments du texte
- Politiques locales de transport, mobilité et logistique : compétences des collectivités du bloc communal et gouvernance
- Répartition des principales compétences pour les mobilités et leurs infrastructures au sein du bloc communal – tableau de synthèse
La grille d’analyse
La grille d’analyse, rédigée sous la forme d’un questionnaire d’orientation politique, permet d’identifier les questions qui appellent une orientation et un ensemble de décisions de la part des futurs exécutifs communaux et intercommunaux. Le conseil scientifique de TDIE a identifié trois catégories de territoires intercommunaux, qui répondent à des défis différents selon qu’ils disposent, ou non, de la compétence d’autorité organisatrice de la mobilité (AOM) :
- Les intercommunalités qui ont la compétence d’AOM : ⇒ consulter le questionnaire
- Les intercommunalités d’Ile-de-France, où la fonction d’AOM est exercée par le syndicat Ile-de-France Mobilités : ⇒ consulter le questionnaire
- Les communautés de communes qui ne sont pas couvertes par une AOM intercommunale : ⇒ consulter le questionnaire
Cette grille d’analyse a été présentée le 12 février 2020. Les trois questionnaires sont accompagnés d’un dossier documentaire qui permet de prendre acte des nouvelles dispositions portées par la LOM, et d’identifier précisément la répartition des compétences transport, mobilité et logistique, au sein des collectivités du bloc communal (⇒ consulter la présentation de la démarche).
Méthodologie de l’étude – recueil des informations
Compte tenu de la complexité du mode de scrutin, et afin d’assurer la constitution d’un échantillon significatif, le conseil scientifique a choisi de procéder en deux temps simultanés : le questionnaire a été envoyé aux candidats de sept communes, et la grille d’analyse a servi à analyser les propositions des candidats identifiés dans 26 territoires communaux et intercommunaux.
⇒ Consulter la méthodologie de l’étude
Réponse des candidats au questionnaire de TDIE
TDIE a adressé un questionnaire aux candidats des communes de Abbeville, Bordeaux, Grenoble, Mulhouse, Nantes, Paris, Perpignan. Vous pouvez accéder ci-dessous aux réponses qui nous sont parvenues avant le 1er tour, regroupées par communes.
Analyse des propositions des candidats / Documents de travail
Pour préparer la synthèse du premier tour, le conseil scientifique a procédé en plusieurs étapes. Deux documents de travail ont permis de procéder à des analyses transversales, et de faire la part des éléments de contexte et des tendances générales.
⇒ Consulter les analyses thématiques et territoriales
ABBEVILLE
Il y a six listes candidates à l’élection municipale à Abbeville. Nous avons reçu deux réponses :
- Liste “Envies” menée par Michel Kfouri : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “Abbeville demain, Abbeville debout !” menée par Angelo Tonolli : lire la réponse au questionnaire de TDIE
BORDEAUX
Il y a dix listes candidates à l’élection municipale à Bordeaux. Nous avons reçu trois réponses :
- Liste “Le temps des Bordelais” menée par Gilles Garçon : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “Renouveau Bordeaux” menée par Thomas Cazenave : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “Bordeaux en luttes” menée par Philippe Poutou : pas de réponse au questionnaire TDIE, mais envoi d’une fiche sur les propositions transport
GRENOBLE
Il y a huit listes candidates à Grenoble. Nous avons reçu deux réponses :
- Liste “La commune est à nous” de Bruno de Lescure : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “La société civile avec les citoyens” de Alain Carignon : pas de réponse au questionnaire de TDIE mais un courrier de synthèse
MULHOUSE
Il y a 7 listes candidates à Mulhouse. Nous avons reçu une réponse :
- Liste “Faire entendre le camp des travailleurs” menée par Julien Wostyn : pas de réponse au questionnaire de TDIE, mais un courrier de synthèse
NANTES
Il y a 9 listes candidates à l’élection municipale à Nantes. Nous avons reçu trois réponses :
- Liste “Mieux vivre à Nantes” menée par Laurence Garnier : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “Nantes ensemble” menée par Julie Laernoes : pas de réponse au questionnaire, mais un texte synthétique
- Liste “Nantes en confiance” menée par Johanna Rolland : pas de réponse au questionnaire, mais un texte synthétique
PARIS
Il y a huit listes candidates dans la totalité des arrondissements de Paris. Nous avons reçu deux réponses de la part des têtes de liste :
- Liste “L’écologie pour Paris” menée par David Belliard : lire la réponse au questionnaire de TDIE
- Liste “Paris en commun” menée par Anne Hidalgo : lire la réponse au questionnaire de TDIE
PERPIGNAN
Il y a neuf listes candidates à Perpignan. Nous avons reçu deux réponses :
- Liste “Perpignan pour vous” menée par Jean-Marc Pujol : lire la réponse au questionnaire TDIE
- Liste “Pour Perpignan” menée par Romain Grau : lire la réponse au questionnaire TDIE
